Publication

Responsable de publication : ARTEP

ARTEP Courtage en travaux
32 rue Céline Robert
94300 VINCENNES
N° Siret : 83888480700010
Tél : 01 43 74 63 42

Conception, réalisation et hébergement du site

Le présent site a été conçu et réalisé par MAPAO - Céline Maloiseau.
L’hébergement du site web est assuré par la Sté Planethoster.

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Les textes sont l'entière propriété d'ARTEP. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers

ARTEP n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre ARTEP et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par ARTEP.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

ARTEP se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Cookies et Analyse de trafic

Ce site utilise des cookies émis et gérés par Google. Un "cookie" est une information qu'un site internet envoie à votre navigateur. Il aide le site à mémoriser des informations sur vous ou vos préférences pour faciliter votre navigation sur le site. Le cookie nous aide aussi à établir les statistiques de fréquentation et d'utilisation de notre site.
Nous n'utilisons pas l'information rapportée par les cookies à des fins étrangères à ce site.

Politique de confidentialité des données

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et notamment le traitement de vos demandes.

Les données personnelles collectées et conservées, avec votre consentement, sont les suivantes :
. Pour le formulaire de contact : nom, email, téléphone, message sont envoyés directement par email à l’éditeur afin de pouvoir répondre à vos demandes et sont conservées pour une durée illimitée.

Sécurité

Le site bénéficie d’une technologie SSL et d’outils pour optimiser sa sécurité. Votre adresse IP est recueillie et stockée dans les journaux et les outils de sécurité du serveur Web afin d'assurer la sécurité de ce site Web et de prévenir les abus.

Loi applicable

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l'éditeur, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.